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ETATS-UNIS

Lettres-patentes du Roi, qui ordonnent l'enrégistrement de l'un des articles du Traité de commerce & d'amitié, conclu entre le Roi & les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale. Données à Versailles le premier août 1778. Registrées en Parlement le 13 novembre 1778

Lille Imprimerie de N.-J.-B. Peterinck-Cramé s.d. [1778] in-4 en feuille

4 pp.BN, Actes royaux, 39915Le 6 février 1778 les États-Unis d'Amérique signaient avec la France un "Traité de Commerce et d'Amitié", le premier traité international signé par les anciennes colonies anglaises de l'Amérique Septentrionale après leur accession à l'indépendance.Dans le prolongement du traité et des relations amicales existant entre la France et la nouvelle nation américaine, ce texte consacre dans la législation française un des articles du traité qui accordait aux citoyens des États-Unis d'Amérique un traitement de faveur, stipulant que, bien qu'étrangers, les citoyens de la nouvelle nation ne seraient pas considérés comme "aubains" et pourraient disposer par testament ou donation de leurs biens

MARTINIQUE

Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, et aux moyens de rétablir et d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles. Donnée à Paris, le 8 décembre 1790

Melun Tarbé 1791 in-8 en feuille

4 pp.Suspend les délibérations et séances de l'Assemblée coloniale de Martinique en attendant l'envoi de quatre commissaires dans la colonie, chargés de rétablir l'ordre et de prendre des informations sur les troubles qui y étaient survenus

TRAVERS Julien-Gilles

Le Magnétisme à Caen. Lettres à un ami (Extrait de la Revue académique de Caen, livraison de juillet 1845)

Caen A. Hardel 1845 in-8 en feuilles, cousu

32 pp.Frère II, 574. Sur la venue à Caen d'un magnétiseur et de son disciple-cobaye, arrivés le 20 juin, et sur les tours exécutés devant un public enthousiaste (nombreux détails). Né à Valognes, Julien Travers (1802-1888) fut l'un des érudits normands les plus laborieux du XIXe siècle

GEOFFROY-SAINT-HILAIRE Etienne

Observations sur l'affection mutuelle de quelques animaux, et particulièrement sur les services rendus au requin par le pilote

S.l. [Paris] s.d. [1807] in-4 broché sous couverture factice de papier marbré

8 pp.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à l'Institut. Très rare : il s'agit des premières observations menées rigoureusement sur l'association du requin et du rémora

DAUMAS Melchior-Joseph-Eugène

Moeurs et coutumes de l'Algérie. Tell. - Kabylie. - Sahara. Deuxième édition

Paris L. Hachette 1855 in-12 demi-chagrin vert à coins, dos à nerfs orné de filets à froid et de fleurons dorés, tranches mouchetées [Rel. de l'époque]

3 ff. n. ch., 398 pp., un f. n. ch. de table.Tailliart, 974. La première édition est de 1853.Le général Daumas (1803-1871), engagé dès 1822, avait fait toute sa carrière militaire en Algérie, et entretenu les meilleures relations avec Abd-el-Kader à partir de 1837, où il fut consul à Mascara auprès de l'Emir

DUVERNOIS Clément

L'Algérie. Ce qu'elle est. - Ce qu'elle doit être. Essai économique et politique

Alger ; Paris Dubos frères ; Just Rouvier 1858 in-12 demi-basane tabac, dos à nerfs orné de filets à froid, tranches mouchetées [Rel. de l'époque], dos très épidermé, charnières usées

2 ff. n. ch., VI pp., 1 f.n.ch. d'errata, 398 pp.Tailliart, 2352. Edition originale de ce vaste programme destiné, dans l'esprit de l'auteur, à sortir l'Algérie du sous-développement et de l'inefficacité, pour en faire une colonie prospère. Il milite en faveur d'un gouvernement entièrement civil dirigé par un ministre-résident.Le journaliste Clément-Aimé-Jean Duvernois (1836-1879) connut une brève carrière politique à la fin de l'Empire et au début de la IIIe République ; ce fut essentiellement un homme à théories, bien qu'il ait grandi en Algérie

LA REUNION

Île de la Réunion (anciennement Bourbon). Sites, moeurs et coutumes d'après les photographies de M. de Mahy (Autour du monde, fascicule LXXIII)

Paris L. Boulanger s.d. [1897] n-4 oblong (24,5 x 32 cm) broché, première couverture détachée

Titre, et 8 planches photographiques en couleurs, un f. n. ch. de texte.Absent de Ryckebusch. Un des numéros d'Autour du monde, périodique qui parut de 1895 à 1897 et comprit 75 livraisons, parfois regroupées en 3 volumes. Il est difficile de dire si le photographe cité doit être identifié avec François Césaire de Mahy (1830-1906), le célèbre député et homme politique de Saint-Denis

MONTAUT Henri de

Un homme de la réserve partant pour la Crimée. - A trying position starting for the Crimea

Paris F. Sinnett s.d. [1853] in-folio (44 x 30 cm) en feuille

Belle lithographie en couleurs sur fond teinté représentant un soldat français stationné en Algérie, tenant son baluchon sur un quai, et retenu par quatre femmes indigènes l'enlaçant langoureusement ...Henri de Montaut (1829-1889) fut un dessinateur et graveur des plus populaires et des plus abondants, un moment rédacteur en chef du Journal illustré

LE BRETON Louis

Naufrage de la corvette française L'Alcmène près de Kaipara, côte ouest de la Nouvelle Zélande. 3 juin 1851. Dessiné et lithographié par Louis Le Breton

Paris Imprimerie Auguste Bry s.d. [1853] in-folio oblong (45 x 65 cm) en feuille, contrecollée sur carton rigide

Belle lithographie en couleurs représentant le bris du navire L'Alcmène par les flots : commandée par le capitaine Jean-Marie Bruno d'Harcourt, l'Alcmène quitta Papeete le 20 avril 1850 pour une vaste expédition de reconnaissance qui le mena aux Nouvelles-Hébrides, en Nouvelle-Calédonie, en Australie et en Tasmanie. Après être reparti d'Hobart pour Whangaroa, le navire fit naufrage sur la côte nord-ouest de l'archipel de Nouvelle-Zélande, à 150 km au nord d'Auckland. Les 192 survivants furent recueillis par les Maoris, acheminés à Auckland, où un navire américain les rapatria à Tahiti. Au début de 1934, de grandes marées permirent de mettre au jour les restes de l'épave de l'Alcmène à Bayley's Gorge.Peintre de marine, graveur et lithographe, Louis Le Breton (1818-1866) avait commencé sa carrière comme chirurgien de marine, et fit partie de la circumnavigation de l'Astrolabe. Il renonça à la peinture devant le manque de succès de ses productions, et se consacra exclusivement à l'illustration marine dans les périodiques (Magasin pittoresque, Illustration) à partir de 1849Cf. Collins (Roger D.J.) : Louis Le Breton et l'Océanie, in : Journal de la Société des océanistes (1983). On trouvera dans cette contribution un précieux catalogue de ses dessins

PÊCHE

Loi relative à la pêche de la baleine & du cachalot dans les mers du Nord & du Sud. Donnée à Paris, le 27 mai 1792

Dijon Imprimerie de Capel 1792 in-4 en feuille

2 pp.Une des éditions provinciales. Mesures en faveur des armateurs se livrant à la pêche à la baleine, considérée comme source de prospérité pour le commerce : "Les armateurs de tous les ports du Royaume, qui se livreront à la pêche de la baleine & du cachalot dans les mers du Nord & du Midi, jouiront, à compter de la publication du présent décret, en observant les règlemens de la navigation Françoise, de la prime de cinquante livres par tonneau de jauge, accordée le 5 mai 1786 aux Nantukois établis en France"

VENDANGES

Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 22 septembre 1790, concernant les déclarations & les inventaires qui doivent être faits à l'époque des vendanges, & le payement des droits d'aides, droits réservés, & tous autres droits imposés sur les boissons & vendanges. Du 27 septembre 1790

Saintes Imprimerie de Pierre Toussaints 1790 in-4 en feuille

3 pp.

BOISSONS

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne M. le marquis de Rannes à souffrir les visites, exercices & recensemens des commis dans son château, & à payer les droits d'entrée des boissons qu'il y fera entrer ou façonner, conformément aux règlemens (...). Fait défenses au fermier d'Alençon, & à tous autres, d'accorder aucune exemption des droits d'aydes & autres y joints (...). Du 27 septembre 1751

Paris P. Prault 1751 in-4 en feuilles

7 pp.Le nom de la paroisse s'écrit maintenant Rânes ; la localité est située dans l'Orne. Quant au marquis seigneur du lieu, il s'agit de Charles-Louis d'Argouges (1709-1787), maréchal de camp

LANGUEDOC

Nouveau règlement fait pour réprimer les fraudes, faites journellement au droit de l'équivalent, au préjudice de l'intérest du public

Toulouse Jean Boude 1680 in-4 en feuilles

6 pp.On donnait le nom d'"équivalent" ou "équivalent du Languedoc" aux droits d'aides dues au Trésor royal dans l'étendue de la province. Il portait sur la vente du poisson, de la viande et du vin. Jusqu'en 1704, il n'était perçu que dans les villes "murées", et était affermé pour six ans par les Etats du Languedoc. A la fin du XVIIe siècle, il rapportait 340 000 livres, somme sur laquelle 200 000 étaient versés au Trésor, le reste demeurant à la disposition des Etats pour les travaux d'équipement

VINS

Arrest et règlement, du cinquième aoust 1632. Sur le fait des Aydes des Généralitez de Picardie & Champagne. Extrait des registres de la Cour des Aydes

Paris veuve Saugrain & Pierre Prault 1723 in-4 en feuilles

7 pp.Importante disposition en 23 articles. Porte essentiellement sur les droits sur les vins

ÉPERNAY

Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Qui casse une sentence des Elûs d'Epernay & un arrêt de la Cour des Aydes de Paris, & condamne le nommé Jeannet cabaretier à Epernay & sa femme, à payer les droits de gros de vingt-trois poinçons & six cacqs de vin, provenant de leur crû, sur eux saisis, faute d'en avoir fait déclaration, pris des congez & payez les droits, &c. Du septième novembre 1716

Paris veuve Saugrain s.d. [1716] in-4 en feuilles

7 pp.L'affaire remonte à novembre 1712 et à une inspection des commis de l'élection d'Epernay. Ce genre de fraude était des plus communs

FRELATAGE DES BOISSONS

Lettres patentes du Roi, portant défense d'introduire dans les vins, cidres & autres boissons quelconques, la céruse, la litharge ou toute autre préparation de plomb ou de cuivre. Données à Versailles le 5 février 1787. Registrées en Parlement le 29 mars 1787

Rennes veuve de François Vatar & Bruté de Remur 1787 in-4 en feuille

3 pp.Les pratiques d'addition aux vins pour les adoucir ou les frelater ne datent pas du XXe siècle comme l'établit cette prohibition : la céruse (ou blanc de Saturne) est un pigment synthétique à base de plomb ; la litharge (ou oxyde de plomb rouge) une des formes du protoxyde de plomb. La toxicité de ces deux produits avait été établie entre 1760 et 1777

DROITS SUR LES BOISSONS

Proclamation du Roi, concernant le recouvrement du droit annuel qui reste dû par les vendans boissons pour l'année 1791. Du 27 novembre 1791

Coutances Imprimerie de J.-N. Agnès 1791 in-4 en feuille, bords ébarbés, traces d'humidité

4 pp.Sur le Droit d'annuel (ou annuel), impôt royal payé en un seul terme une fois par an par les marchands de vins en gros comme par les détaillants, établi par Louis XIII dans un édit de décembre 1632

DROITS SUR LES VINS

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que les bourgeois de Paris seront tenus de retirer le droit de gros des vins de leur crû, dans un mois du jour qu'ils l'auront payé, autrement ils en demeureront décheus. Du 29 aoust 1682

Paris veuve Saugrain s.d. [1682] in-4 en feuille

4 pp.Sur le Droit d'annuel (ou annuel), impôt royal payé en un seul terme une fois par an par les marchands de vins en gros comme par les détaillants, établi par Louis XIII dans un édit de décembre 1632

VINS

De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Nouveau tarif arrêté au bureau de ville, pour les droits du Don gratuit, en conséquence de l'édit du Roi du mois d'avril 1768, registré en Parlement le 22 du même mois, & de l'arrêt du Conseil du 23 mai suivant. Du 28 juin 1768

Paris P.-G. Simon 1769 in-4 en feuille

2 pp.Concerne les bois neufs et flottés, ainsi que les muids de vin et d'eau-de-vie

CORSAIRES

Décret de la Convention nationale, du 1er octobre 1793 (...), qui détermine le mode de répartition des prises faites par les vaisseaux français sur les ennemis de la République

Paris Imprimerie nationale exécutive du Louvre an II [1793] in-4 en feuilles, importantes mouillures claires

16 pp.Roquincourt, 4926. Importante disposition en 46 articles, déterminant de nouvelles règles pour les prises maritimes, et l'importante question des parts de prise (pour le capitaine, les officiers, l'équipage, etc.)

MARINE MARCHANDE

Décret de la Convention nationale, du 4 octobre 1793 (...), qui met les bâtimens marchands en réquisition dans tous les ports de l'Océan

Paris Imprimerie nationale exécutive du Louvre 1793 in-4 en feuille

2 pp.Roquincourt, 4931. Les navires réquisitionnés seront armés aux frais de la République

DOUANES

Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793 (...). Portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises

Grasse Imprimerie de Guichard fils s.d. [1793] in-4 en feuille

3 pp.Roquincourt, 4898. Concerne les droits d'octroi et de sortie perçus aux Antilles, à l'Île de France [Maurice], à l'Île Bourbon [Réunion], au Mozambique

ORFEVRERIE

Loix du 15 septembre 1792, (...). 1°. Liberté de l'exportation des ouvrages d'orfèvrerie et de jouaillerie [sic]. - 2° Envoi des loix aux membres de l'Assemblée Nationale

Alençon Imprimerie de Malassis Cussonnière 1792 in-4 en feuille

3 pp.Malgré le titre, il s'agit d'une disposition prohibitive : "Toute exportation à l'étranger des matières d'or ou d'argent monnoyées ou non, des vaisselles d'or ou d'argent, & des vases d'or ou d'argent servant au culte, est défendue"

CORSAIRES

Déclaration du Roi, concernant la course sur les ennemis de l'Etat. Donnée à Versailles le 24 juin 1778. Registrée en Parlement le 14 juillet audit an

Paris Imprimerie royale 1778 in-4 dérelié

22 pp.Important règlement en 62 articles, qui organise la guerre de course pendant les opérations de l'Indépendance américaine

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les bâtimens Anglois détenus dans les ports du Royaume, en vertu des ordres de Sa Majesté ; & les navires François pris par les corsaires des isles de Jersey & de Guernesey. Du 28 juin 1778

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

3 pp.La course pendant la Guerre de l'Indépendance américaine

MESSAGERIES

Décret de la Convention nationale, du 17e jour du premier mois de l'an second de la République française, une & indivisible, concernant le tarif pour les voitures par terre des postes & messageries nationales

Alençon Imprimerie de Malassis Cussonnière 1793 in-4 en feuille

3 pp.

SOLDE

Décret de la Convention nationale, du 15 novembre 1792 (...). Qui suspend l'exécution de l'arrêté pris par les commissaires envoyés à Bayonne, pour accorder deux sous de haute-paye par jour aux soldats

Paris Imprimerie nationale exécutive du Louvre 1792 in-4 en feuille

2 pp.

CORSAIRES

Décret de la Convention nationale, du 9 mai 1793 (...). Relatif aux navires neutres chargés de comestibles ou de marchandises pour les puissances ennemies

[Paris] Imprimerie de Mallard s.d. [1793] in-4 en feuille

4 pp.Roquincourt, 4842."Les bâtimens de guerre & corsaires françois peuvent arrêter & amener dans les ports de la République, les navires neutres qui se trouveront chargés, en tout ou en partie, soit de comestibles appartenant à des neutres & destinés pour des ports ennemis, soit de marchandises appartenant aux ennemis"

SAINT-DOMINGUE

Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue de trois commissaires civils, pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publique ; et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne Françoise. Donnée à Paris, le 11 février 1791

Orléans L.-P. Couret s.d. [1791] in-4 en feuille

4 pp.Roquincourt, 5135. Sur la première mission civile à Saint-Domingue (29 novembre 1791 - 1er avril 1792), qui sera composée de Roume de Saint-Laurent, Ignace-Frédéric de Mirbeck et Saint-Léger

TOULON

Décret de la Convention nationale, du 16e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise une et indivisible, qui déclare traîtres à la patrie les officiers & agens de la marine restés à Toulon, lors de la trahison de cette ville

Paris Imprimerie nationale exécutive du Louvre an II [1793] in-4 en feuille, légère mouillure claire angulaire

3 pp.Sur les tableaux de proscription à réaliser après le basculement de Toulon dans le camp de la contre-révolution en août-septembre 1793

DECORATIONS

Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine. Donnée à Paris, le 11 février 1791

Orléans L.-P. Couret s.d. [1791] in-4 en feuille

3 pp.Roquincourt, 5137. Une unique "décoration militaire" devait remplacer, au 1er janvier 1791, les distinctions jumelles de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, et l'institution du Mérite militaire. Cette loi précise son extension aux officiers de marine. L'existence de cette nouvelle distinction sera de brève durée : elle fut supprimée par décret du 15 octobre 1792, après avoir été décernée à seulement 5424 titulaires

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant nomination des commissaires pour tenir le Conseil des Prises près l'Amiral de France. Du 19 juillet 1778

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

2 pp., un f. vierge.Sur les prises effectuées par les corsaires français dans la lutte contre l'Angleterre (Guerre de l'Indépendance américaine). L'amiral de France était alors le duc de Bourbon-Penthièvre (1725-1793) depuis 1737

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui commet le sieur Chardon, pour faire les fonctions de procureur général de Sa Majesté au Conseil royal pour les prises. Du 23 novembre 1777

Paris Imprimerie Royale 1781 in-4 en feuille

3 pp.Sur les prises effectuées par les corsaires français dans la lutte contre l'Angleterre (Guerre de l'Indépendance américaine). Chardon, maître des requêtes, était un protégé du duc de Choiseul

CORSAIRES

Règlement pour l'établissement du Conseil des Prises, et la forme d'y procéder. Du 19 juillet 1778

Paris Imprimerie Royale 1781 in-4 en feuilles

11 pp. Wroth et Annam 134 (signale les deux éditions de ce texte). Nouvelle édition (l'originale est de 1778) de ce règlement en 24 articles édicté quelques mois après la dénonciation par les Anglais du "Traité d'amitié et de commerce…" avec les États-Unis, oeuvre du comte de Vergennes, qui marque les débuts du conflit anglo-français au sujet de l'Amérique. L'article 16 concerne les "prises qui seront conduites dans les colonies Françoises & dans les autres établissements dépendans de la France"

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement pour les marchandises provenant des prises faites en mer sur les ennemis de l'Etat. Du 27 août 1778

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

titre, 15 pp.Wroth & Annam, 1912. Parmi les 33 articles de ce long arrêt, la plupart traitent des déchargements, des temps de dépôt, des droits à payer, etc. Notons que certains concernent les vins et eaux-de-vie, d'autres, les marchandises prohibées

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les avances à faire par les armateurs, aux équipages des corsaires. Du 27 septembre 1778

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

2 pp., un f. vierge.Absent de Wroth & Annam. Concerne les armateurs de Dunkerque, et leur participation à l'armement des navires de course

CORSAIRES

Ordonnance du Roi, concernant les formalités qui doivent être observées par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur les ennemis de Sa Majesté. Du 27 septembre 1778

Paris Imprimerie royale 1778 in-4 en feuille

3 pp.Absent de Wroth & Annam. Sur les formalités à effectuer pour la régularité des prises dans la guerre de course

CORSAIRES

Instruction que le Roi veut être observée, par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur ses ennemis. Du 27 septembre 1778

Paris Imprimerie royale 1778 in-4 en feuilles

6 pp., un f. vierge.Absent de Wroth & Annam. Avec, en annexe, un modèle de déclaration à remplir et à présenter devant les officiers des amirautés

CORSAIRES

Règlement concernant les prises qui seront conduites dans les ports étrangers, & les formalités que doivent remplir les Consuls de Sa Majesté qui y sont établis. Du 8 novembre 1779

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

12 pp., 3 ff. n. ch. (modèles d'actes administratifs pour les liquidations), un f. vierge.Wroth & Annam 1923. Les 27 articles de cet important règlement concernent le rôle et les fonctions des Consuls de France en cas de conduite d'une prise dans un port étranger

ASSURANCES MARITIMES

Déclaration du Roi, concernant les assurances. Donnée à Versailles le 17 août 1779. Registrée en Parlement le 6 septembre audit an

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

6 pp., un f. vierge.Les 12 articles rendent obligatoires les visites d'inspection des navires marchands avant et après leur navigation, avant leur chargement, ainsi que diverses formalités conditionnant la couverture par les assurances maritimes

CORSAIRES

Ordonnance du Roi, concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates & autres bâtimens de Sa Majesté. Du 15 juin 1779

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

4 pp.Absent de Wroth & Annam. Règle la répartition des biens issus de reprises, question qui n'avait pas été fixée par l'Ordonnance sur les prises du 28 mars 1778. Les corsaires ou les bâtiments royaux qui reprennent en moins de vingt-quatre heures, aux ennemis de l'état, les navires capturés profitent d'un droit de recousse "proportionné à la valeur du bâtiment repris & de sa cargaison", même si l'intégralité du reste revient au Roi

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les avances à payer aux équipages des corsaires qui seront armés à Dunkerque ; & le nombre d'officiers-mariniers qui doivent y être embarqués. Du 16 janvier 1780

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

4 pp.Avec, en annexe, le tarif des avances que les armateurs de Dunkerque pourront payer aux équipages des bâtiments armés en course

PAYS-BAS

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui révoque ceux des 14 janvier, 27 avril, 15 juin & 18 septembre de l'année dernière, relatifs à la navigation & au commerce, dans les ports du royaume, des sujets des Etats-Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas : et qui confirme, en leur faveur, les dispositions du règlement du 26 juillet 1778. Du 22 avril 1780

Paris Imprimerie royale 1780 in-4 en feuille

3 pp.Sur la navigation des bâtiments neutres au cours des opérations maritimes de la Guerre de l'Indépendance américaine

INDEPENDANCE AMERICAINE

Cartel pour l'échange général de tous les prisonniers pris en mer, entre la France & la Grande-Bretagne, & amenés en Europe

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

23 pp., 2 pp. n. ch. (article ajouté), un f. vierge. Complet de l'article supplémentaire, qui manque généralement.Rémy-Limousin, 874. Polak 1466 pour l'édition de Paris. Inconnu de Sabin et Wroth & Annan. NUC: un seul exemplaire de l'édition originale parisienne. Edition originale.Cette importante convention bilatérale de 36 articles entre la France et l'Angleterre fut signée le 12 mars 1780 à Versailles, et le 28 mars 1780 à Londres. L'article 22 précise que "tous les prisonniers pris en Amérique où toute autre partie du monde et conduits dans des domaines de l'une ou l'autre puissance en Europe, jouiront des avantages du présent accord".Bon exemplaire

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les droits des officiers des amirautés pour les dépôts des actes de cautionnement des armateurs en course ; & de ceux des actes de société, connus à Marseille sous le nom d'écrite. Du 16 janvier 1780

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

3 pp.A pour finalité d'unifier des pratiques jusque là disparates entre les différentes amirautés

BATELIERS

Ordonnance du Roi, concernant le classement pour le service de la marine, des bateliers & pêcheurs des rivières des provinces méridionales. Du 21 septembre 1780

Paris Imprimerie royale 1780 in-4 en feuille

4 pp.Assujettit au service de la marine les bateliers de la Garonne, de l'Ariège, du Tarn, de l'Aveyron, du Lot, de la Dordogne, de l'Adour, des Gaves de Pau et d'Oléron

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant défenses à tous capitaines de corsaires de rançonner en mer les bâtimens ennemis. Du 11 octobre 1780

Paris Imprimerie royale 1780 in-4 en feuille

3 pp.Absent de Wroth & Annam. Contre les demandes de rançons "sauvages" ; sont exceptées les prises faites dans la Mer d'Irlande, dans le Canal de Bristol, et dans le nord-ouest de l'Ecosse

TABAC

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui confirme l'adjudicataire de la Ferme générale du tabac, dans la préférence pour les tabacs provenans de prises amenées dans les ports du Royaume. Du 30 mars 1781

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

3 pp.Wroth & Annam, 1936. Conflit récurrent entre l'approvisionnement par prises de guerre (course), et à partir des produits des manufactures de tabac, gérées par la Ferme générale

PAYS-BAS

Ratification de la convention entre le Roi Très-Chrétien et les Provinces-Unies des Pays-Bas, concernant les reprises. Du 27 mai 1781

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

6 pp., un f. vierge.Convention bilatérale qui réglemente les prises et reprises faites par les corsaires des deux pays sur les navires britanniques

CORSAIRES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui défend les ventes & marchés faits avec des gens de mer, pour des parts de prises. Du 12 juin 1781

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

3 pp.Wroth & Annam, 1937. Contre les agioteurs qui proposent la liquidation de parts de prise en-dessous des adjudications prévisibles par suite du besoin en liquidités des gens de mer

PRISES

Ordonnance du Roi, portant attribution aux intendans & ordonnateurs de la marine, des ventes & autres opérations relatives aux prises faites par les vaisseaux de Sa Majesté. Du 4 août 1781

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

6 pp., un f. vierge.Différencie les règles gérant les prises de la Marine royale de celles valant pour les navires de course (11 articles)

CORSAIRES

Règlement concernant les prises que des corsaires françois conduiront dans les ports des Etats-Généraux des Provinces-Unies ; & celles que les corsaires desdits Etats-généraux amèneront dans les ports de France. Du 30 septembre 1781

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuilles

8 pp.Absent de Wroth & Annam. Ces dispositions en 15 articles exposent les formalités pour les temps de relâche, la vente provisoire des effets sujets à dépérissement, la vente des prises, la remise des prisonniers, etc. Elles font suite aux premiers affrontements entre navires anglais et français après l'engagement militaire de la France en faveur des colonies américaines conclu au Traité de Paris du 6 février 1778

VINS

Arrest de la Cour du Parlement, portant règlement pour le Corps des marchands de vins de la ville & fauxbourgs de Paris. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-six octobre mil sept cent soixante-huit

Paris P.-G. Simon 1768 in-4 en feuille

4 pp.Annule les marchés, achats et règlements faits avant ou depuis les vendanges de l'année 1768 en-dehors de ceux conclus par les bourgeois de Paris

CONGES

Ordonnance du Roy, portant établissement des congez d'ancienneté, dont la délivrance avoit esté suspenduë par celle du 15 février 1734. Du 8 janvier 1737

Paris Imprimerie royale 1737 in-4 en feuilles

8 pp.Rétablit les dispositions des congés de réforme, qui avaient été suspendues au commencement de la Guerre de Succession de Pologne

CONGES

Ordonnance du Roy, pour faire retourner dans les provinces & généralitez du royaume, les cavaliers, dragons & soldats françois qui seront réformez, & leur deffendre de commettre aucun désordre, ni de passer dans les pays estrangers, sur les peines qui y sont contenuës. Du 10 janvier 1737

Paris Imprimerie royale 1737 in-4 en feuille

4 pp.Sur le licenciement des troupes à la fin de la Guerre de Succession de Pologne

TABAC

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe le délai dans lequel l'adjudicataire de la ferme générale pourra exercer le droit de préférence, qui lui est accordé sur les tabacs provenans des prises amenées dans les ports du royaume. Du 15 octobre 1781

Paris Imprimerie royale 1781 in-4 en feuille

3 pp.Wroth & Annam, 1942. Conflit récurrent entre l'approvisionnement par prises de guerre (course), et à partir des produits des manufactures de tabac, gérées par la Ferme générale

COLONIES

Loi portant que le décret du 6 août 1790, concernant l'abolition du droit d'aubaine & de détraction, doit être exécuté dans toutes les possessions françoises, même dans les deux Indes. Donnée à Paris, le 17 avril 1791

Orléans Jacob l'aîné s.d. [1791] in-4 en feuille

2 pp.Le doute subsistait sur la validité de l'abrogation pour le territoire des colonies aux Amériques et en Inde

DESERTEURS

Convention entre le Roy et Sa Majesté le Roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 30 juillet 1737

Paris Imprimerie royale 1737 in-4 en feuilles

8 pp.Dispositions résiliant celles du traité du 19 octobre 1699 entre la France et le duché de Lorraine, et prises à l'occasion de la conclusion de la Guerre de Succession de Pologne

COMPAGNIE DES INDES

Lettres patentes du Roi, concernant les billets de caisse, ordonnances, récépissés, & autres effets de la Compagnie des Indes, circulant dans les Isles de France & de Bourbon. Données à Versailles le 25 janvier 1767

Paris P.-G. Simon 1767 in-4 en feuilles

7 pp.En 9 articles. Pour faciliter la liquidation des dettes de la Compagnie des Indes dans les deux colonies susdites, les billets de caisses et ordonnances de la Compagnie pourront être utilisés pour l'achat de marchandises vendues pour la même Compagnie, ou pourront être convertis "en lettres de change sur le caissier de la Compagnie à Paris"

VINS

Règlement pour la perception du droit d'octroi sur les vins de Lorraine & du Barrois, qui entreront dans la ville de Metz, Pays-messin & terre de Gorze. Du 25 septembre 1779

Metz Joseph Antoine s.d. [1779] in-4 en feuille

4 pp.Ne concerne que les vins destinés à la consommation des Messins, et non ceux qui ne font que transiter par le territoire. Le profit de l'octroi est au bénéfice de la ville de Metz

NACRES

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits d'entrée à percevoir à l'avenir sur les coquilles de nacre de perle, & sur les nacres ouvragées, provenant, soit du commerce de la Compagnie des Indes, soit de l'étranger. Du 16 novembre 1767

Nancy Claude Leseure s.d. [1767] in-4 en feuille

2 pp.

COMPAGNIE DES INDES

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui commet le sieur Broutin pour faire le recouvrement de toutes les sommes dues à la Compagnie des Indes, aux Isles de France & de Bourbon. Du treize février mil sept cent soixante-quinze

Paris P.-G. Simon 1776 in-4 en feuille

4 pp.Affecte un seul agent de recouvrement dans les deux îles, en lieu et place des commissaires chargés des opérations de liquidation de la Compagnie des Indes

MARECHAUX

Loi relative aux généraux Rochambeau & Luckner. Donnée à Paris, le 28 décembre 1791

Nîmes C. Belle 1792 in-4 en feuille, une petite déchirure et des mouillures

3 pp.Dans le but d'honorer spécialement les deux héros de la Guerre de l'Indépendance américaine, l'Assemblée déroge aux dispositions du 4 mars 1791 fixant à seulement six le nombre des maréchaux de France en activité

DESERTEURS

Ordonnance du Roy, portant amnistie en faveur des déserteurs qui s'engageront dans quelqu'un des régimens d'infanterie, cavalerie ou dragons, qui servent dans les armées de Sa Majesté. Du premier juillet 1742

Paris Imprimerie royale 1742 in-4 en feuille

3 pp.

DESERTEURS

Ordonnance du Roy, pour admettre les déserteurs des troupes de Sa Majesté, qui se trouvent actuellement engagez dans d'autres régimens, à profiter de la dernière amnistie, en continuant de servir dans les régimens où ils se sont enrôlez, pendant le tems porté par leur engagement. Du 23 juillet 1742

Paris Imprimerie royale 1742 in-4 en feuille

3 pp.

AVOYNE DE CHANTEREYNE Victor

Opinion sur la liberté de la presse. Séance du 8 août 1814

[Paris] Hacquart s.d. [1814] in-8 dérelié, essais de plume au verso du dernier feuillet

19 pp.Député de la Manche de 1813 à 1815, Avoyne de Chantereyne (1762-1834) appuie en principe des dispositions plutôt libérales en matière de droits de la presse sur la toute récente Charte constitutionnelle, tout en proposant un régime intermédiaire de censure

DAURIGNAC Madame Orliac, dite J.-M.-S.

Vie du Révérend Père Clément Cathary, de la Compagnie de Jésus, missionnaire de Madagascar, mort en odeur de sainteté, à l'île de la Réunion, le 23 mai 1863

Paris Ambroise Bray 1865 in-12 basane fauve racinée, dos lisse orné de filets à froid, pièce de titre, tranches mouchetées [Rel. de l'époque], dos un peu frotté

420 pp.Ryckebusch, 6129. Edition originale de cette biographie, un des nombreux titres édifiants que Madame Orliac publia sous le pseudonyme masculin de Daurignac. Clément Cathary (1828-1863), originaire de l'Aude, fut brièvement missionnaire à Madagascar de 1861 à 1863, avec résidence à l'île Bourbon (commune de Sainte-Marie)

AUGOUARD Prosper-Philippe

36 années au Congo. Suite de "28 années au Congo". Lettres de Mgr Augouard de 1905 à 1910

Poitiers s.d. [1910] petit in-8 demi-toile chagrinée à coins modeste, de l'époque, dos lisse en partie insolé

XII pp., 525 pp., une collette d'errata contrecollée p. 521, 16 planches hors texte, dont un portrait-frontispice.Deuxième partie de la publication de la volumineuse correspondance du missionnaire spiritain Prosper-Philippe Augouard (1852-1921), second évêque de l'Oubangui et fondateur de la cathédrale de Brazzaville. La première partie (intitulée Vingt-huit années au Congo) était parue en 1905 en deux volumes. Le présent volume regroupe les lettres numérotées 284 à 329 (sauf la 285 qui n'existe pas). Il y aura encore une troisième partie, intitulée cumulativement Quarante-quatre années au Congo, et parue de manière posthume en 1936.Exemplaire de la Visitation de Metz (ex-libris manuscrit)

NOIR Louis

Campagne du Mexique. Mexico (Souvenirs d'un zouave)

Paris Achille Faure 1867 in-12 broché sous couverture imprimée

2 ff. n. ch., 224 pp., 24 pp. de catalogue de libraire.Second volume seul. Sabin 55409. Édition originale.Un autre volume, paru la même année, portait comme sous-titre "Puebla". La table porte: "Table des matières du second volume", mais il s'agit d'un ouvrage séparé, ne comportant aucune tomaison.Précieux récit d'un témoin, relatant la seconde phase de la campagne du Mexique. On y trouve le récit détaillé du siège de Puebla: combat de Cholula, les batteries, la première parallèle, les francs-tireurs, le bombardement, assaut du pénitencier, Guadalupite, assaut de San Marco, Atlisco, assaut de San Agustin, le redan de l'usine, Acapulco et San Pablo, Santa Inez, San Lorenzo, la capitulation.Peu commun

TOSETTI Urbano

Réflexions d'un Portugais, sur le Mémorial présenté par les Pères Jésuites à Notre Saint Père le Pape Clément XIII heureusement régnant. Exposées dans une lettre écrite à un ami demeurant à Rome, &c., &c., &c.

Lisbonne [Paris] s.d. [1759] in-12 veau fauve marbré, dos lisse orné de guirlandes et caissons fleuronnés dorés, pièce de titre, tranches rouges [Rel. de l'époque]

4 ff. n. ch. (titre, avertissement, table des pièces), 343 pp.Sabin 68740. Carayon 3392. Melzi II, 437. Traduction française, par l'avocat janséniste Pierre-Olivier Pinault, des Reflessioni di un Portoghese sopra il Memoriale présentato da' PP. Gesuiti alla Santità di PP. Clement XIII, felicemente regnante, esposte in una lettera scritta ad'un amico di Roma. Une première édition, bilingue, était parue à la fin de 1758. L'auteur, Urbano Tosetti (1714-1768) était un prêtre scolope, d'une société traditionnellement en rivalité avec les Jésuites, et les pièces qui composent ce recueil tournent autour de la part que les Jésuites auraient prise dans l'attentat du 3 septembre 1758 organisée par la famille Tavora contre le roi du Portugal, Joseph Ier

BESSE Jean

Traité physique des passions de l'homme, où en observant les règles de l'analyse, l'on recherche leur nature, leur cause & leurs effets

Toulouse, & se vend à Paris Laurent d'Houry 1702 in-8 veau fauve moucheté, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées [Rel. de l'époque], coiffes rognées, manques à un mors inférieur, cachets

5 ff. n. ch. (titre, avis, privilège, table des chapitres), 114 pp., 196 pp.Cioranescu, XVII, 11 940 (pour l'originale). Seconde édition, la première étant parue en 1699. C'est aussi l'unique titre philosophique de l'auteur, dont on ignore presque tout, en dehors de son grade de docteur en médecine

VISCONTI Ennio Quirino

Description des antiques du Musée Royal, commencée par feu M. le ch. Visconti ; continuée et augmentée de plusieurs tables, par M. le Cte de Clarac (...)

Paris Imprimerie de Madame Hérissant Le Doux 1820 in-8 broché sous couverture d'attente

xx pp., 467 pp., 736 numéros décrits, 2 planches hors texte (numérotation des Grecs et des Romains).Dernière édition, posthume (Visconti était mort en 1818 - la précédente est de 1817). L'ouvrage synthétise le travail de classement et de catalogage effectué par Visconti à la tête du département des antiques du Musée du Louvre. La première ébauche de ce travail est à chercher dans le petit Catalogue descriptif et explicatif des richesses exposées au Musée des antiques, paru dès 1801, soit deux ans après la nomination de l'auteur par le nouveau régime consulaire

BRUCOURT Charles François Olivier Rosette, chevalier de

Essai sur l'éducation de la noblesse. Par M. le Chevalier de *. Nouvelle édition corrigée et augmentée

Paris Durand, Pissot 1748 2 vol. in-4 veau marbré, dos à nerfs ornés, pièces rouges et havane, filets dorés encadrant les plats, armoiries dorées postérieures aux angles, armoiries dorées au centre, tranches dorées [Rel. de l'époque], qqs ff. jaunis

1) 2 ff.n.ch (faux-titre, titre), frontispice gravé ajouté, xiv pp., 1 f.n.ch., 392 pp., 17 ff.n.ch. (table des matières) 2) 4 ff.n.ch., (faux-titre, titre, table des chapitres), 388 pp. (avec erreur de pagination cahiers Mm-Nn), 16 ff.n.ch (table des matières). Barbier II, 228. Cioranescu 14273. Exemplaire sur grand papier, réimposé au format in-4. L'édition originale avait été publiée l'année précédente (2 vol. in-12). Cet ouvrage didactique comprend une intéressante et copieuse table des matières où l'on découvre par exemple, à la rubrique Mères, devroient nourrir elles-mêmes leurs enfants (p. 14 vol. I) que l'auteur est partisan de l'allaitement maternel.Le chevalier de Brucourt, après avoir quitté la carrière militaire s'était retiré à Caen pour étudier la religion, la philosophie et l'histoire des langues. Outre son Essai sur l'éducation publié en 1747, il travailla également aux statuts de l'École royale militaire. Par le don qu'il fit à la ville de ses livres et estampes à la condition qu'ils soient à la disposition du public, Brucourt fonda la bibliothèque de Coutances (source : annuaire de la Manche, 1840 Saint-Lô). Bel exemplaire, aux armes du poète libertin, Simon-Pierre Mérard de Saint-Just (1749-1812), avec sa devise (L'Honneur et l'Amour). Olivier, Hermal et de Rotton pl. 100. Le bibliophile Guillaume-Gabriel Pavée de Vandeuvre (1779-1870) y a fait apposer postérieurement ses propres armoiries

HORACE

Art poétique. Traduit en vers français avec le texte en regard, par C.-F.-X. Chanlaire, ancien élève de l'Ecole Normale, professeur de rhétorique au Collège de Colmar

Paris ; Colmar L. Hachette ; Imprimerie de Mme Vve Hoffmann 1833 in-8 dérelié

49 pp.Un seul exemplaire au CCF (Sainte-Geneviève). La première édition de cette version est de 1823 (à l'adresse de Saintes). Elle fut régulièrement reprise jusqu'en 1841

COMPAGNIE DES INDES

Etat actuel de l'Inde, et considérations sur les établissemens & le commerce de la France dans cette partie du monde, sur les améliorations dont ils sont susceptibles, & sur la meilleure manière d'y faire le commerce

Londres, et se trouve à Paris Madame veuve Laurent Prault 1787 in-8 dérelié

iv pp., 224 pp.Kress B 1209 A. Manque à Goldsmith, Einaudi, Pitot, Toussaint et Adolphe, Pardo de Tavera, Robertson, Cordier Japonica, Nipponalia. Édition originale de cette "radiographie" du commerce colonial en Asie et dans l'Océan Indien à la fin du XVIIIe siècle.Concerne la côte orientale de l'Afrique, Madagascar, Bourbon, l'ïle de France, les Îles Rodrigues, Jean de Lisboa, Séchelles et Praslin, la côte de Malabar, l'Hindoustan, la côte de Coromandel, le Bengale et l'occupation anglaise, le commerce du Bengale, Bornéo, les Moluques, Java, Sumatra, les Philippines, les compagnies hollandaises et espagnoles, Japon, Chine, Siam, Cochinchine, Tonkin, Macao, Nouvelle Hollande, etc., etc…L'auteur se livre ensuite à des réflexions sur le statut des compagnies commerciales en Inde: projets pour l'exploitation du commerce, doit-il se faire par une compagnie ou doit-on le laisser libre ? durée de l'exploitation accordées aux compagnies, expéditions en cours, etc…L'auteur est actionnaire de la nouvelle Compagnie des Indes. C'est en effet une période cruciale dans l'histoire de la Compagnie des Indes, liquidée et cédée au roi de France en 1770, quatre ans après l'exécution de Lally. "Les événements politiques qui suivirent tant de revers firent de nouveau rétablir la Compagnie. Le ministre Calonne espéra quelque temps en faire une ressource pour combler les vides dus à sa prodigalité et à ses déprédations. Il parut à cet époque de nombreuses brochures qui s'élevaient avec force contre cette nouvelle mesure administrative et contre le monopole qu'elle établissait. En vain l'abbé Morellet voulut la défendre ; des événements d'une haute importance, précurseurs de la Révolution de 1789, firent ajourner la question de la Compagnie des Indes, qui fut enfin supprimée par un décret de l'Assemblée constituante (14 août 1790). Les bureaux de Paris et de Lorient furent réunis au trésor public, et l'on maintint seulement ceux de Pondichéry et de l'Ile de France jusqu'à la fin de la liquidation.L'abbé Morellet venait de faire paraître, en cette même année 1787, une "Réponse précise au Précis pour les actionnaires de la Compagnie des Indes" (Amst. et Paris, in-8, 39 pp.).

ROEDERER Pierre-Louis

Questions proposées par la commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de Lorraine, concernant le reculement des barrières : et observations pour servir de réponse à ces questions

S.l. 1787 in-8 dérelié

2 ff. n. ch., pp. 5-222, un f. n. ch. d'errata.Unique édition de ces réflexions sur les droits de douane en usage entre la Lorraine et les autres provinces de France, que Roederer (1754-1835) composa en tant que conseiller au Parlement de Metz

LIRON Jean

Question curieuse, si l'Histoire des deux conquêtes d'Espagne par les Maures, est un roman

Paris Charles Huguier 1708 in-12 demi-basane fauve, dos lisse orné de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièce de titre verte, tranches rouges [rel. du XIXe s.], charnière supérieure fendue, importants manques au dos

115 pp., 3 pp. n. ch. de privilège.Plau 243 477. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, Le Mans et Rouen. Unique édition de cet opuscule critique, composé par dom Jean Liron (1665-1749), et démontrant le caractère fictionnel de l'Histoire de la conqueste d'Espagne par les Mores composée en arabe [par Abulcacim Tarif Abentarique], traduite [ou plus probablement composée] en espagnol par Michel De Luna, et en françois, avec une Dissertation sur la vérité de cette histoire (Paris, 1680). L'ouvrage est en effet une pure forgerie de Miguel de Luna, et le "truc" du manuscrit arabe retrouvé tellement éventé qu'il ne fit guère illusion.Exemplaire de la bibliothèque du monastère parisien des Blancs Manteaux, de la Congrégation de Saint-Maur (ex-libris manuscrit)

BERNARDIN DE SAINT-PIERRE Jacques-Henri

Paul & Virginie. Précédé d'une étude sur les origines de Paul et Virginie, par S. Cambray. Eaux-fortes de Laguillermie

Paris Librairie des bibliophiles (Jouaust) 1878 in-12 demi-chagrin marine à coins, dos à nerfs orné de pointillés et caissons dorés renferment deux coeurs ardents, simple filet doré sur les plats, tête dorée [Rel. de l'époque]

2 ff. n. ch., XLVIII pp., 213 pp., un f. n. ch., 6 planches gravées à l'eau forte sous serpentes, dont un portrait-frontispice.Tirage à petit nombre ; exemplaire non justifié. Ryckebusch, 697. Vicaire I, 606 et VII, 74. De la Petite bibliothèque artistique. Belle édition, très soignée, et dont il n'aurait été tiré que 210 exemplaires.Bel exemplaire dans une reliure de Allô

PÊCHE A LA BALEINE

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui excepte de la prohibition portée par l'arrêt du 28 septembre dernier, les huiles de baleine & d'autres poissons, ainsi que les fanons de baleine, provenant de la pêche des Etats-Unis de l'Amérique. Du 7 décembre 1788

Paris N.-H. Nyon 1789 in-4 en feuille

4 pp.

CONTREBANDE

Ordonnance du Roi, pour renouveler les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac & des marchandises de contrebande. Du 1er octobre 1743

Paris Imprimerie royale 1762 in-4 dérelié

15 pp.La pratique de la contrebande par les soldats des troupes régulières était facilité par le peu de contrôles des passages des unités entre l'étranger et le royaume, spécialement en temps de guerre

ORDRE DE SAINT-LOUIS

Ordonnance du Roy, concernant ceux qui portent la Croix de Saint-Louis sans titre. Du 11 juillet 1749

Metz Imprimerie de Dominique Antoine s.d. [1749] in-4 en feuille

2 pp."Tout officier ou gentilhomme qui osera porter la Croix de Saint-Louis, sans l'avoir reçûe en conséquence des ordres de Sa Majesté, sera mis au Conseil de guerre, & condamné à être dégradé des armes & de noblesse, & à subir vingt ans de prison, après lesquels il ne pourra exercer aucun emploi militaire."On joint le prononcé d'un jugement en application du principe de cette ordonnance : Jugement du conseil de guerre tenu par ordre du Roy, à l'Hostel royal des Invalides. Du 5 juillet 1749. Metz, Dominique Antoine, s.d. [1749], 2 pp. Sur la condamnation de Louis d'Hilaire