Référence :25928

Ordonnance du Roi

[DESERTEURS]

qui accorde amnistie pleine et entière pour tous les déserteurs du département de la marine, à l'occasion du mariage de S.A.R. Monseigneur le Duc de Berry. Paris, Imprimerie royale, juin 1816, placard in-folio de 54 x 42,5 cm, en feuille. Texte à deux colonnes séparées par une frise fleurdelisée, armes royales en tête. Acte de grâce royale octroyé à l'occasion du mariage du Duc de Berry avec Caroline des Deux-Siciles (17 juin 1816, l'ordonnance est du 19 juin), la mesure était aussi une opportunité politique dans la mesure où abondaient les déserteurs de la marine en ces débuts de la Restauration.

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