Réunion de 15 brochures imprimées par ordre de la Convention nationale
Paris Imprimerie nationale, Imprimerie de la rue Mêlé, Testu [1792-1793] 15 ouvrages en un vol. pet. in-8 (11,5 x 19,1 cm) cartonnage papier à la colle marron, dos lisse un êu terni, étiquette de titre, [Rel. anc.], dos fendillé, coiffes cassées, qqs rousseurs
- Développement des causes des troubles et désastres des colonies Françaises, présenté à la Convention nationale, par les commissaires de Saint-Dominque. [Paris, 1793], 200 pp.Sabin, 19807.- Opinion et projet de décret du citoyen Jean-Bon de St.-André, député du Lot, sur l'organisation de la marine Française. Paris, Imprimerie nationale, s.d., 12 pp.Non cité par Polak.- THOUNENS (J. B.). Note remise au Comité colonial, le 3 juillet 1793, l'an 2 de la République. Paris, Imprimerie de la rue Mêlé, [1793], 13 pp.Non cité par Polak. Manque à Leclerc. Sabin, 95731.- MAREC (Pierre). Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République Française, présenté à la Convention nationale. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 15 pp.Polak, 6377.- DELAUNAY (Joseph). Opinion […] sur l'acte de navigation, proposé par les comités diplomatiques, de commerce et de marine réunis. Paris, imprimerie nationale, [1793], 18 pp.Non cité par Polak.- DUCHER (G. J. A.). Acte de navigation avec ses rapports au commerce, aux finances, à la nouvelle diplomatie des Français. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 1 f.n.ch., 108 pp., 1 f.n.ch.Polak, 2810.- Projet d'acte de navigation. Paris, Imprimerie nationale, s.d., 2 pp.- BARRÈRE (B.). Rapport sur l'acte de navigation, fait au nom du comité de salut public. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 39 pp.Polak, 397.- LARCHEVESQUE-THIBAUD. Lettre […] aux comités de marine et des colonies de la Convention nationale réunis. Paris, Testu, 1793, 82 pp.Leclerc, 1409. Sabin, 39019.- DUCHER. Suppression des barrières entre la France & les colonies. Paris, 1792, 15 pp.Sabin, 21059.- DUCHER (A. G. J.). Les deux hémisphères. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 8 pp.- DUCHER (G. J. A.). Douanes nationales et affaires étrangères. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 6 pp.- DUCHER (G. J. A.). Projet de code des douanes. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 18 pp.- GILLET (Pierre-Mathurin). Rapport et projet de décret présentés au nom du comité des finances. Paris, Imprimerie nationale, s.d., 7 pp.- BARRÈRE. Rapport sur la marine de la République, dans la Méditerranée. Paris, Imprimerie nationale, [1793], 12 pp.Non cité par Polak